BelOstalMentions légales
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1. Éditeur du site
Le site belostal.com et le service BelOstal sont édités par :
- Dénomination : EI Baptiste Lavergne
- Forme juridique : Entreprise individuelle (EI), régime de la micro-entreprise
- Capital social : Sans objet (entreprise individuelle)
- Siège social : 37 rue de la Plaine, 75020 Paris, France
- Numéro SIREN / SIRET : 912 391 059
- RCS : RCS Paris 912 391 059
- Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Téléphone : 06 45 71 19 25
- Adresse électronique : baptiste@ponoseo.com
- Directeur de la publication : Baptiste Lavergne
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Railway Corporation, société de droit américain, San Francisco, Californie, États-Unis.
- Site : railway.com
- Adresse postale et téléphone exacts : Railway Corporation, 548 Market St PMB 68956, San Francisco, Californie 94104, États-Unis. Téléphone : (415) 707-7675
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3. Nom de domaine
Le nom de domaine belostal.com est enregistré auprès de Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.
4. Propriété intellectuelle
La marque BelOstal, le logo, la charte graphique, les textes, l'interface et le code source du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les cartes des vins, menus, photographies et noms commerciaux importés par les restaurants restent la propriété de ces derniers. BelOstal ne s'en attribue aucun droit et ne les utilise que pour rendre le service demandé.
5. Signaler un contenu
BelOstal héberge les contenus déposés par ses clients (cartes, menus, logos). Si vous estimez qu'un contenu accessible via le service porte atteinte à vos droits ou constitue un contenu illicite, écrivez à baptiste@ponoseo.com en précisant l'adresse exacte de la page, la nature du problème et vos coordonnées. Nous traitons ces signalements dans les meilleurs délais.
6. Nous contacter
Pour toute question : baptiste@ponoseo.com.